L'entreprise SEANERGY est spécialisée en réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements, dont notamment :
1.2. Toute acceptation expresse, tacite ou implicite de devis et, de manière générale, toute conclusion de contrat avec SEANERGY sous quelque forme que ce soit, emporte de plein droit reconnaissance et acceptation totale et sans réserve de l'ensemble des conditions et stipulations des présentes conditions générales qui reconnaît en avoir pris connaissance alors même que les présentes ne seraient pas revêtues de sa signature ou qu'il ne les auraint pasparaphées. 1.4. Le client s'engage à respecter et faire respecter par son personnel, sous-traitants et cocontractants, les règles du commerce international ainsi que les réglementations dictées par les états membres des organisations internationales. En cas de manquement par le client àces dispositions, SEANERGY ne saurait en aucun cas encourir une quelconque responsabilité. 2. Conclusion du contrat. 2.2. Le contrat ne sera conclu qu'au moment de l'acceptation écrite de la commande par SEANERGY. Toute modification ultérieure des termes du contrat devra faire l'objet d'unavenant écrit. 2.3. SEANERGY se réserve tous droits de propriété et d'auteur sur les offres, croquis, informations techniques et autres documents transmis au client. Ils ne pourront en aucun cas être communiqués, cédés, publiés ou exploités de quelque manière que ce soit ou sousquelque forme que ce soit sans l'accord express et écrit de SEANERGY. 2.5. SEANERGY se réserve le droit de modifier et/ou de moderniser les éléments installés ouréparés dans la mesure où les interfaces ne font l'objet d'aucune modification substantielle. 3.
Adresse du siège social
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ZI DU BEC DE CANARD
83210, La Farlède
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