LE JUSTE CAPRICE

L'entreprise LE JUSTE CAPRICE est spécialisée en fabrication d'articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires.

1. DÉFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION "Client(s)" désigne le ou les Internaute(s) naviguant sur le site lejustecaprice.com et effectuant un achat en ligne de produit(s) à des fins personnelles. "Produits" désigne les produits proposés à la vente sur le site Internet de commerce électronique accessible à l'adresse : lejustecaprice.com. Etiquette" ou "Tag" désignent la fiche attachée au produit qui permet la gestion des retours. "Boutique" ou "Boutique en Ligne" désignent le site Internet de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse proposant à la vente des produits. "Conditions Générales de Vente" désigne les présentes conditions générales de vente de Produits sur le Site. La société « LE JUSTE CAPRICE», SAS au capital de 600 euros, dont le siège social est situé au lotissement soleil levant 97240 Le François, et immatriculée à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Fort de france sous le RCS 803 677 285 pour la marque « LE JUSTE CAPRICE ». LE JUSTE CAPRICE », est seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents. Notamment marques, modèles, droits d'auteur et droits à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une autorisation expresse. L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes.